Le Doctrinal Plus

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Titre

Le Doctrinal Plus

Auteur(s)

Cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL
Bibliothèque CUJAS
Cabinet SHEARMAN & STERLING

Date

1993-

Éditeur(s)


THOMSON REUTERS TRANSACTIVE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

Quotidienne

Source du droit

Jurisprudence
Doctrine
Législation

Domaines du droit

Droit économique
Droit international et européen
Droit privé
Droit public
Droits spécialisés
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Droit européen
Droit international économique
Droit international privé
Droit international public
Droit social et du travail
Philosophie du droit - Sociologie juridique
Finances publiques - Droit fiscal
Droit pénal et criminologie
Droit de la propriété intellectuelle

Contenu

Le Doctrinal Plus est une base de données proposant un accès à trois types de ressources : des notices bibliographiques d’articles de revues, de la jurisprudence française et européenne et de la législation française et de l’Union européenne.

• Accès aux articles et aux notes de jurisprudence publiés dans 342 revues françaises et internationales, dont 169 vivantes. Dans tous les cas, Doctrinal Plus fournit des références bibliographiques, mais pour certains articles, des éditeurs Dalloz ou Lextenso par exemple, il permet d’accéder au texte intégral dans la mesure où l’on est par ailleurs abonné à ces bases.

• Sources officielles françaises : législation (JO, Textes à jour, Codes, Conventions collectives, CNIL) ; jurisprudence judiciaire, administrative et constitutionnelle, fiches de jurisprudence-clé ; travaux parlementaires (Questions et réponses).

• Sources officielles européennes : législation (Traités et actes assimilés, Relations extérieures, Directives, Règlements etc.), jurisprudence (CJCE, CJUE, TPIUE), travaux parlementaires (travaux préparatoires et questions parlementaires).

Clefs d’utilisation

La recherche dans Le Doctrinal Plus peut se faire soit à partir de l’onglet Doctrinal soit dans les onglets de Recherche par source.

Concernant la recherche dans l’onglet Doctrinal, il existe deux types de recherche :
• Recherche simple : recherche tous les termes, ou seulement l’un d’eux, avec ou sans ordre
• Recherche experte : recherche par champ (titre, auteur, date, mot-clé, revue...) ; possibilité de combiner jusqu’à 6 champs avec les opérateurs ET/OU/SAUF
Très utile : avec le critère de recherche "Mot clef" après avoir saisi quelques lettres, le moteur suggère quelques termes contenant ces lettres.
A noter, le critère de recherche "Référence" renvoie au numéro de la source officielle (loi, numéro de pourvoi...)

Les résultats sont présentés sous forme de liste, par défaut du document le plus récent au document le plus ancien (on peut inverser ce tri ou demander un classement par pertinence). Des icônes indiquent si la notice renvoie :
- à une "citation clé". Elle permet d’accéder à d’autres références citant le même texte de loi ou la même décision de jurisprudence
- à une " jurisprudence clé". Elle permet d’accéder à une fiche de jurisprudence.
- au " texte intégral" pour certaines bases de données selon l’étendue de l’accès.

Chaque notice comprend dans l’ordre :
- le titre de l’article
- l’auteur de l’article
- la revue dans laquelle se trouve l’article
- la date de publication de l’article
- le numéro et éventuellement les pages permettant de trouver l’article dans la revue
- des mots-clés, c’est-à-dire les mots significatifs extraits de l’article lui-même.

Certaines notices comportent aussi :
- la possibilité d’accéder au texte intégral de l’article en cliquant sur "Voir le document"
- des commentaires, c’est-à-dire des précisions sur l’article
- des références qui correspondent aux références juridiques commentées dans l’article (jurisprudence, législation) : pour les pourvois, requêtes et textes de lois, un lien peut permettre de lire le texte intégral
- une rubrique "Citation-clé" qui comprend la liste des pourvois et requêtes, et permet d’accéder à l’ensemble des notices citant la même décision
- une rubrique "Jurisprudence-clé" qui permet d’accéder à une description complète de la jurisprudence citée, à son texte intégral ainsi qu’à un commentaire savant signé.

Une liste des revues analysées est disponible dans l’onglet "Doctrinal". Elle comporte la date du dernier numéro présent dans la base ainsi que le domaine de droit couvert et la périodicité.
- En cliquant sur le nom de la revue, une notice spécifique permet d’accéder à des informations supplémentaires tel que le nom de l’éditeur de la revue.
- En haut à gauche de l’écran, un onglet "Voir les notices" permet d’accéder à toutes les notices de la revue.

Dans l’arborescence des mots clefs, une recherche par mot clef est aussi possible. Les résultats sont classés selon le plus grand nombre d’occurrences du mot clé et des expressions liées dans les notices.

Pour la Recherche par source, il existe deux types de recherche :
- la recherche sur une source unique, à partir d’une référence, d’une thématique, d’un numéro...
Dans certains cas, la référence indique le nombre de notices dans Doctrinal qui la citent. En cliquant dessus, la liste des notices s’affiche.

- la recherche simultanée sur plusieurs sources, pour effectuer une recherche à partir d’une seule requête sur l’ensemble des sources officielles françaises et européennes ainsi que le Doctrinal.
Dans certains cas, la référence indique le nombre de notices dans Doctrinal qui la citent. En cliquant dessus, la liste des notices s’affiche.

Dans tous les cas, Le Doctrinal Plus permet l’utilisation d’opérateurs booléens, de requêtes de proximité entre les termes et de troncatures.

Notes

Un Guide rapide permet de s’approprier les différentes fonctionnalités (voir lien 2 ci-dessous).
Une liste des revues par domaine de droit est proposée sur le site de Thomson Transactive (voir lien 3 ci-dessous)

Note: Certaines fonctionnalités de la Recherche experte ne fonctionnent pas avec le navigateur Internet Explorer. Il est conseillé d’utiliser Mozilla Firefox comme moteur de recherche.

 

Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas), mise à jour par Cyprien Caraco (BIU Cujas)

Liens

Date de création

19-10-2016

Date de mise à jour

12-06-2017

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